Ce programme est une promotion immobilière Eiffage Immobilier.

PROPRIÉTAIRE DU SITE :

Eiffage Immobilier

Société par actions simplifiées au capital de 75 000 €.

RCS : Versailles 314 527 649.

Siège social :11 place de l’Europe

CS 5057078140 Vélizy-Villacoublay

+33 (0)1 34 65 89 89

HÉBERGEMENT :

Le Site est hébergé par :OVHSAS au capital de 10 069 020 €

RCS Lille Métropole 424 761 419 00045

Code APE 2620Z

N° TVA : FR 22 424 761 419

Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

CONDITIONS D’UTILISATION DU SITE INTERNET

Le site Internet Prisme Immobilier est un service de communication gratuit.

Les informations contenues sur le site Internet sont non contractuelles et peuvent faire l’objet de modifications sans préavis.

Le site Internet et les informations contenues dans celui-ci sont la propriété exclusive d’Eiffage Immobilier, sous réserve des droits détenus par des tiers et pour lesquels Eiffage Immobilier disposent de droits d’exploitation.Toute reproduction ou distribution non autorisée des informations de ce site est interdite.

Le contenu est disponible pour un usage privé et non collectif. Au terme de l’article L. 122-5.2° et 3°a, le code de la propriété intellectuelle n’autorise, d’une part,que les copies ou reproductions strictement réservées à l’usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective, d’autre part, que les analyses et courtes citations dans un but d’exemple et d’illustration.

Toute représentation oureproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l’auteur, de ses ayants droit ou ayants cause, est illicite (art. L. 122-4). Cette représentation oure production, par quelque procédé que ce soit, constituerait donc une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.

L’utilisateur du site web de La Canopée d’Eiffage Immobilier s’engage pour sa part àrespecter les règles de propriété intellectuelle des divers contenus proposés sur lesite c’est-à-dire : A ne pas reproduire, résumer, modifier, altérer ou rediffuser, sans autorisation préalable d’Eiffage Immobilier, quelque article, titre, application, logiciel,logo, marque, information, illustration ou photographie pour un usage autre que strictement privé, ce qui exclut toute reproduction à des fins professionnelles ou de diffusion en nombre.

A ne pas recopier tout ou partie du site sur un autre site ou un réseau interne d’entreprise.

A ne pas créer de lien hypertexte entre un autre site et le présent site sans accord préalable d’Eiffage Immobilier.

Document et illustrations non contractuels à caractère d’ambiance. Conception : JBLArchitectes et Vertex FRANCE